Liste de suspension
L’adhésion à Alpine Canada Alpin (ACA) et à ses organismes provinciaux et territoriaux de sport (OPTS) est un privilège et exige que tout membre crée, maintienne et favorise un environnement sécuritaire, positif et inclusif pour tous les Participants. Ce privilège peut être suspendu ou retiré de façon permanente lorsqu’un Participant est reconnu comme ayant enfreint l’une ou l’autre des politiques d’ACA en matière de sport sécuritaire.
L’adhésion peut également être provisoirement suspendue ou limitée dans l’attente d’une enquête lorsque des allégations crédibles et suffisamment sérieuses sont signalées. Dans ce cas, la suspension provisoire ne constitue pas un constat d’inconduite et ne doit pas être interprétée comme telle. À l’issue de l’enquête et de la procédure juridictionnelle, le cas échéant, le statut du Participant sera mis à
jour pour refléter les conclusions des procédures.
Toute condamnation d’un Participant pour des infractions visées au Code criminel qui concerne un comportement nuisible est passible d’une sanction de suspension permanente du droit de participer à ACA de quelque manière que ce soit ou dans
tout type de fonction.
La liste suivante contient les noms des personnes qui ont été suspendues par ACA et ses OPTS. Cette liste ne se veut pas un répertoire historique complet des Participants qui ont été suspendus. Il s’agit plutôt d’une liste de Participants actuels et passés qui font actuellement l’objet d’une suspension. Conformément à nos lignes directrices en matière de publication, le Participant sera retiré de la liste au bout de deux ans lorsqu’il aura terminé sa période de suspension et qu’il se sera acquitté de toute autre mesure probatoire ou éducative.
La liste n’inclut pas les noms des Participants mineurs faisant l’objet d’une suspension et n’est pas nécessairement exhaustive.
| Nom | Province/Territoire | Période définie | Compétence |
|---|---|---|---|
Bertrand Charest | QC | Inéligibilité permanente | Code criminel |
Thijs Vogelzang | AB | Suspension provisionnel | Code criminel |
Michael Scorgie | ON | Suspension provisionnel | Code criminel |
